Marque enregistrée - Marque en vigueur

MOKA
XILAM ANIMATION

Numéro de dépôt :
4595230
Date de dépôt :
31/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/10/2029
MOKA de XILAM ANIMATION

Présentation de la marque MOKA

Déposée par voie électronique le 31 octobre 2019 par XILAM ANIMATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MOKA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-47 du 22 novembre 2019.

Le déposant est XILAM ANIMATION domicilié(e) 57 Boulevard de la Villette - 75010 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Marc Du Pontavice domicilié(e) 57 boulevard de la Villette - 75010 - Paris - France.

La marque MOKA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4595230.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOKA arrivera à expiration en date du 31 octobre 2029.

XILAM ANIMATION a également déposé les autres marques suivantes : KAENA , XILAM , Les contes de lupin , STUPID INVADERS , oggy oggy , Mr Bébé


XILAM ANIMATION - 57 Boulevard de la Villette - 75010 - Paris - France


Monsieur Marc Du Pontavice - 57 boulevard de la Villette - 75010 - Paris - France


Publication - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-47

Enregistrement avec modification - Publication le 24 avr. 2020 au BOPI 2020-17

Savons; Produits d'hygiène et de toilette à savoir savons, gel douche, dentifrices, produits capillaires; savons; huiles essentielles; cosmétiques; lotions pour les cheveux; shampooings; produits de maquillage; déodorants; crèmes pour le corps; Produits de parfumerie; extraits de parfum; pots-pourris; encens; parfumerie ;

Canifs; ciseaux; coupe-ongles électriques ou non électriques; couteaux; cuillers; fourchettes; pinces; pincettes ;

Pellicules impressionnées (films); bandes vidéo; dessins animés; diapositives; supports de données optiques; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son et des images; disques optiques; disques optiques compacts; appareils photographiques; appareils d'enseignement; logiciels; logiciels de jeux; cassettes vidéo; DVD et autres supports d'enregistrement numérique; programmes d'ordinateur; téléphones portables; machines à calculer pour enfants; livres audio; phonogrammes de commerce; projecteurs de home cinéma; Applications logicielles mobiles téléchargeables; aimants décoratifs [magnets]; disques acoustiques; programmes d'ordinateur enregistrés; programmes d'ordinateur téléchargeables; programmes éducatifs sur support informatique; jeux éducatifs sur support informatique; jumelles; loupes; Disques audio; Disques compacts audio; disques vidéo; jaquettes en papier ou en carton pour cassettes de films audio ou vidéo ;

Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; bateaux, en particulier canots pneumatiques; bicyclettes; brouettes; sièges de sécurité pour enfants pour véhicules; voitures d’enfants; pare-soleil [store] pour automobiles; pompes à air; poussettes; tricycles; trottinettes [véhicules]; vélos; voitures d’enfants; jantes de bicyclettes ; chaînes de cycles; sonnettes de bicyclettes; paniers spéciaux pour cycles; guidons de bicyclettes; moyeux de cycles; filets pour bicyclettes; pédales de cycles; pompes de cycles; cadres de cycles; pneumatiques de cycles; selles de bicyclettes; sacoches de bicyclettes; fauteuils roulants; véhicules télécommandés ;

Amulettes; bagues pour enfants; articles de bijouterie pour enfants; joaillerie pour enfants; pierres précieuses; boîtiers de montres pour enfants; bracelets pour enfants; broches; cadrans solaires; chaînes pour enfants; chaînes de montre pour enfants; coffrets à bijoux en métaux précieux ou non; colliers pour enfants; horloges; médailles; montres pour enfants; montres-bracelets pour enfants; bracelets de montre pour enfants; chronomètres pour enfants; réveille-matin; figurines (statuettes) en métaux précieux; porte-clés pour enfants; boucles d’oreilles pour enfants; coffrets à bijoux ;

Papier, carton; produits de l'imprimerie; articles de papeteries; articles de bureau; photographies; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie; affiches; albums; almanachs; ardoises pour écrire; objets d'art gravés; autocollants; bandes dessinées; bavettes en papier; journaux de bandes dessinées; blocs de papier; blocs à dessin; boîtes en cartons ou en papiers; boîtes de peinture; cahiers; cahiers de texte; calendriers; carnets; cartes; cartes de voeux musicales; chemises pour documents; classeurs; crayons; taille-crayons; décalcomanies; décorations de fête en papier; dessins; écussons en papier; fanions en papier; fournitures pour le dessin; instruments de dessin; fournitures pour écrire; gommes à effacer; enveloppes; fournitures scolaires; images; impressions; instruments d'écriture; linges de table et de maison en papier; livres pour enfants; marques pour livres; photographies; pochoirs; porte-crayons; règles à dessiner; tampons encreurs; timbres; trousses; trousses à dessin; papiers d'emballages; enseignes en papier ou en carton; cartes postales; livres de collage de personnages et de coloriage; livres d'activités; agendas; étiquettes; protège-documents; sacs cabas; sacs bornes; sacs à rabat tous étant en papier ou en matières plastiques; peintures (tableaux); illustrations; boîtes et étuis à crayons; papier à lettres; mouchoirs en papier; serviette de toilette en papier; linge de table en papier; étant entendu que l’ensemble de ces produits sont exploités en relation avec des oeuvres audiovisuelles d’animation ;

Bagages pour enfants; cartables pour enfants; coffres de voyage; serviettes d'écoliers; sacoches pour enfants; sacoches pour porter les enfants; parapluies pour enfants; parasols pour enfants; pochette; porte-document; besaces pour enfants; sacs banane pour enfants; sacs à dos pour enfants; sacs à provisions pour enfants; sacs d’écoliers à roulettes; sacs d'écoliers; sacs de campeurs pour enfants; sacs de plage pour enfants; sacs de voyage pour enfants; sacs baluchon pour enfants; sacs gibecière pour enfants; sacs-housses pour vêtements pour enfants; porte-monnaie pour enfants; portefeuilles pour enfants; trousses pour enfants; étuis pour clés ;

Appuie-tête; armoires; bancs; parcs pour bébés; berceaux; boîtes en bois ou en matières plastiques; bureaux; caisses non métalliques; cartothèques; casiers; chaises; chaises hautes pour enfants; chaises longues; figures en cire; coffres à jouets; coffres non métalliques; coffrets; commodes; coussins; coussins à air non à usage médical; dessertes; table à dessin; divans; trotteurs pour enfants; étagères; éventails; fauteuils; miroirs; housses de rangement pour vêtements; présentoirs pour journaux; lits; matelas; meubles; meubles de bureau; mobilier scolaire; montures de brosses; niches pour animaux d'intérieur; oreillers; oreillers à air non à usage médical; paillasses; porte-parapluies; paniers non métalliques; pièces d'ameublement; plateaux de tables; porte-chapeaux; porte-parapluies; porte-revues; présentoirs; pupitres; sacs de couchage; sacs de couchage pour le camping; secrétaires; sièges; sofas; tables; tablettes de rangement; tabourets; traversins; poufs; petit mobilier pour enfants en bois, en mousse et gonflable; cadres; objet d'art ou d'ornement en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, écaille, ambre, nacre, écume de mer; matelas gonflables; figurines (statuettes) en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ;

Figurines en porcelaine; en terre cuite ou en verre; arrosoirs; beurriers; chauffe-biberons non électriques; bocaux; récipients à boire; boîtes à biscuits; boîtes à casse-croûte; boîtes à pain; boîtes à savon; boîtes en verre; bonbonnières non en métaux précieux; bouteilles; brosses; brosses à dents; brosses à dents électriques; brûle-parfums; carafes; casseroles; chausse-pieds; chiffons de nettoyage; pots à colle; coupes à fruits; boîtes en métal pour la distribution de serviettes en papier; distributeurs de savon; distributeurs de papier hygiénique; essuie-meubles; gourdes; gobelets non en métaux précieux; gobelets en papier ou en matières plastiques; nécessaires de toilette; ouvre-bouteilles; ouvre-gants; pelles à tartes; pièges à insectes; plats en papier; plats non en métaux précieux; porcelaines; pots; poteries; cache-pot non en papier; porte-éponges; porte-savon; porte-cartes de menus; porte-couteaux pour la table; poubelles; pots de chambre; rouleaux à pâtisserie; seaux; soucoupes non en métaux précieux; figurines en porcelaine, en céramique, en faïence et plus précisément fèves; vide-poches en porcelaine, en céramique, en verre; assiettes; balais; baignoires portatives pour bébés ; pailles pour la dégustation des boissons; bols; bonbonnières; moules de cuisine; ustensiles de cuisine; emporte-pièces [articles de cuisine]; moules à gâteaux; moules de cuisine; sacs isothermes; vaisselle; verres à boire ;

Tissus; couvertures de lit et de tables; couvertures de voyage; plaids; serviettes; linge de lit; couvertures; couvre-lits; dessus-de-lit; draps de lit; draps-housses; taies d'oreiller; housses de traversins; édredons; housses de duvet; housses de matelas; housses (draps) protections de berceaux; moustiquaires; housses d'oreillers; tours de lits; draps pour sacs de couchage; toiles; tissus; nappes de table en matière textile et linge de table; napperons; serviettes et chemins de table en matière textile; linge de cuisine; à savoir napperons en tissu; serviettes en tissu; torchons; serviettes de table en tissu; serviettes de cuisine; napperons en tissu; maniques; gants de toilettes; chemins de table en tissu; dessous de carafe en tissu; rideaux (voilage); tentures murales en matière textile; embrasses en matières textiles; bannières en tissu; mouchoirs en matière textile; linge de bains (à l'exception de l'habillement); serviettes de bain et tissus de nettoyage; linge de ménage; revêtements de meubles en matières plastiques et en matière textiles; housses en tissu pour couvercles de toilettes; housses de coussins; housses de protection pour meubles; tentures murales en matières textiles; rideaux de douche; tissus en coton, polyester et/ou nylon; tissus imitant la peau d'animaux; tissus pour la lingerie; serviettes pour golf ;

Vêtements, articles d'habillement, chapellerie et chaussures pour enfants de 0 à 10 ans, à savoir :; chaussons; bonnets de bain; caleçons de bain; costumes de bain; maillots de bain; sandales de bain; souliers de bain; bandanas (foulards); bandeaux pour la tête ; bavoirs non en papier; bérets; blouses; justaucorps; bonnets; bottes; bottines; bretelles; caleçons; capuchons; casquettes; ceintures; châles; robes de chambre; chandails; chapeaux; chaussons; chaussettes; chaussures; chaussures de plage; chaussures de sport; chemises; chemisettes; collants; combinaisons; lingerie de corps; costumes; costumes de mascarade; culottes; sous-vêtements; écharpes; espadrilles; foulards; gants; gilets; guêtres; habits; imperméables; jupes; jupons; maillots; manteaux; mitaines; pantalons; pantoufles; pardessus; parkas; peignoirs; pèlerines; pull-overs; pyjamas; slips; robes; sandales; tee-shirts; tabliers; sous-vêtements; souliers; tricots; uniformes; vareuses; vestes; vêtements de gymnastique; vêtements en imitations du cuir; sweat-shirts; tongs; claquettes; polos; chapeaux en papier ou en carton ;

Moquette; Papiers de tenture; papiers peints; tapis; tapis antiglissants; tapis de bain; tapis de gymnastique; tentures murales non en matières textiles; tapisserie non en matières textiles; paillasson ;

Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sports; balançoires; balles de jeu; ballons de jeu; biberons de poupées; billes pour jeu; blocs de construction (jouets); bonbons à pétard; bottines-patins; boules de jeu; bulles de savon (jouets); capsules fulminantes (jouets); cartes à jouer; cerfs-volants; chambres de poupées; chevaux à bascule (jouets); cibles; clochettes pour arbre de noël; confettis; cotillons; damiers; décorations pour arbre de noël; disques volants (jouets); échiquiers; farces attrapes; fléchettes; gobelets pour jeux; hochets; jeux d'anneaux; jeux de balles; jeux de ballons; jeux de boules; jeux de construction; jeux de dames; jeux de dés; jeux de dominos; jeux d'échecs; jeux de table; jeux automatiques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision; jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision; jouets pour animaux domestiques; jouets de plage; jetons pour jeux; lits de poupées; mah-jong; maisons de poupées; marionnettes; mobiles; mobiles musicaux; modèles réduits de véhicules; ours en peluche; patins à roulettes ou à glace; peluches; pistolets [jouets]; planches à roulettes; poupées; puzzle; biberons de poupées; chambres de poupées; vêtements de poupées; bulles de savon; toboggan; tirs aux pigeons; véhicules (jouets); toupies; trottinettes; trictracs; jeux de société; holster (porte-pistolet) en tant que jouets; jeux à caractère éducatif; jeux et jouets d'éveil pour enfants; tapis d'éveil pour enfants; raquettes; masques de théâtre, de carnaval, de déguisement; figurines; personnages articulés; jeux éducatifs sur support informatique; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision; masques en papier ou en carton; protèges genoux; protèges coudes; pistolets à air; amorces pour pistolets [jouets]; matériel pour le tir à l’arc; arcs de tirs; bassins [piscines, articles de jeu ou de sport]; boules à neige; cannes à pêche; cartes de bingo; tournettes pour cerfs-volants; chapeaux de cotillon en papier; cibles électroniques; épuisettes pour la pêche; fers à chevaux pour jeux; filets à papillons; filets [article de sport]; flotteurs pour la natation; gants [accessoires de jeux]; gilets de natation; jeu de quilles; jeux de cartes; jouets rembourrés; kaléidoscopes; manèges forains; modèles réduits prêts-à-monter [jouets]; palmes pour nageurs; patins à roulettes en ligne; pistolets à peinture [articles de sport]; piñatas; piscines [articles de jeu]; trampolines; jeux autres que ceux conçus pour être utilisés avec un écran d’affichage indépendant ou un moniteur ;

Communication téléphonique ou par terminaux d'ordinateurs; Communications par réseaux de fibres optiques; transmission de données, d'images et de son par câble, satellite, ordinateur, réseaux d'ordinateurs, lignes téléphoniques, RNIS et DSL et tout autre moyen de transmission; radiodiffusion (radio et télévision); diffusion et distribution de programmes de télévision et cinématographiques (sur pellicules, bande magnétique, disques, films, par câble, satellite, voie hertzienne analogique et numérique); émissions télévisées; services de messagerie télématique; services de transmission d'information par voie télématique; transmission de messages et d'images par le réseau international de communication; agence de presse et d'information, services de messagerie vocale ;

Divertissement; informations en matière de divertissement; activités culturelles; divertissement télévisé; représentation de spectacles; rédaction de scénarios; exploitation de salles de cinéma; services d'artistes de spectacle; jeux télévisés; production de spectacles; production de dessins animés; filmage sur bandes vidéo; location de films cinématographiques; location d'enregistrements sonores; location d'appareils de projection de cinéma et accessoires; location de décors de théâtre; location de bandes vidéo; montage de programmes télévisés; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique; studios de cinéma ou de télévision; organisation de comédies musicales; divertissement sous forme de comédies musicales; services d'édition et de publication de textes, d'illustrations, de livres, de journaux, de périodiques, de revues, de magazines, de publications et imprimés en tous genres et sous toutes les formes, y compris électronique ou numérique; services d'édition et de publication de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédia, (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte), de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées), de jeux et notamment de jeux télévisuels, audiovisuels, de jeux sur disque compact et disque compact audionumérique, de jeux sur support magnétique; services de ludothèques, à savoir services d'animation ludique et de prêt de jeux et jouets, réservation de places pour les spectacles et les concerts; services de loisirs; services de cirque; services de clubs (divertissement ou éducation); parcs de divertissement; organisation, production et représentation de spectacles, expositions; organisation de spectacles; activités récréatives et culturelles; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif; services de jeux en ligne à partir d'un réseau informatique.